Menu
Maître Sophie Royer
Avocat aux Lilas
  • Cabinet
    • Présentation
    • Honoraires
  • Compétences
    • DROIT DE LA FAMILLE
    • DROIT DU TRAVAIL
    • DROIT DES MINEURS
    • DROIT PENAL
    • DROIT IMMOBILIER
  • Actualités juridiques
  • Services en ligne
    • Consultations
    • Paiement en ligne
  • Me Contacter
  • Contact
2 Rue Lucien Noël 93260 Les Lilas
sroyer.avocat@gmail.com
01.48.58.76.41
06.73.17.45.83
01.76.24.00.54
Contactez-nous

Fils d'actualités juridiques

Image

23

May - 16

Civil - Civil
Influence des prédispositions de la victime sur l'étendue de son droit à réparation
Image

23

May - 16

Pénal - Pénal
Exécution des translations et extractions requises par les autorités judiciaires
Image

23

May - 16

Civil - Civil
Avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation : accès à la profession et statut de salarié
Image

20

May - 16

Travail et social - Travail et social
L’entretien de la tenue de travail incombe à l’employeur dès lors qu'elle est obligatoire
Image

20

May - 16

Affaires - Transport
Article 367 du Code des douanes et défaut de comparution
Image

20

May - 16

Pénal - Pénal
Plainte simple et délais dans le cadre de la saisine d'une juridiction spécialisée
Image

20

May - 16

Affaires - Transport
Informer le propriétaire de la marchandise où est cachée la somme non déclarée ?
Image

20

May - 16

Civil - Personnes et familles, Bien et patrimoine, Civil
Acte authentique : rappel sur les obligations qui incombent au notaire
Image

20

May - 16

Civil - Civil
Échanges dématérialisés sécurisés entre avocats, administrateurs et mandataires judiciaires
Image

20

May - 16

Affaires - Affaires
Validité en France des contrats d'assurance-vie luxembourgeois à fonds dédié
  • «
  • 1
  • 2
  • ...
  • 1047
  • 1048
  • 1049
  • 1050
  • 1051
  • 1052
  • 1053
  • ...
  • 1068
  • 1069
  • »
Site réalisé avec Digital Avocat
  • Accès administration
  • Accès administration

    Mot de passe oublié ?

    Connexion Traitement en cours
    Mot de passe oublié

    Entrez l'adresse email utilisée pour vous connecter à votre compte Digital Avocat. Un email vous sera envoyé vous permettant de réinitaliser votre mot de passe.

    Envoyer Traitement en cours
  • Confidentialité
  • Conditions Générales de Vente
  • Mentions légales
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En savoir plus - Refuser Accepter x